Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TREILLE DE DAVID
Monsieur AMAR Meir Michel

Numéro de dépôt :
1511712
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque LA TREILLE DE DAVID

Déposée le 30 janvier 1989 par monsieur AMAR Meir Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TREILLE DE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AMAR Meir Michel domicilié(e) 14, rue de Cambrai, 75019 PARIS. - France.

La marque LA TREILLE DE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TREILLE DE DAVID est expirée depuis le 30 janvier 1999.

AMAR Meir Michel a également déposé les autres marques suivantes : AU COMMENCEMENT... , LA HARPE DE DAVID , MURAILLE D'OR , CUVEE ADAR , REINE DES PRES


Monsieur AMAR Meir Michel - 14, rue de Cambrai, 75019 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.